Marque renouvelée - Marque en vigueur

OXYTERRE
BREZILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3581008
Date de dépôt :
10/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2028
OXYTERRE de BREZILLON

Présentation de la marque OXYTERRE

Déposée le 10 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREZILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-29 du 18 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREZILLON domicilié(e) 128 RUE DE BEAUVAIS - 60280 - MARGNY-LÈS-COMPIÈGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 520 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme Delphine BOY domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque OXYTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3581008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYTERRE arrivera à expiration en date du 10 juin 2028.

BREZILLON a également déposé les autres marques suivantes : Notre passé nous oblige à construire l'avenir , REHA SERVICES , BREZILLON , Bati-rénov


BREZILLON, Société par actions simplifiée - 128 RUE DE BEAUVAIS - 60280 - MARGNY-LÈS-COMPIÈGNE - France - SIREN 925520108


REGIMBEAU, Mme Delphine BOY - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°601501 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684043 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12

Machines et machines-outils utilisées pour la dépollution, le traitement et la préparation des matériaux et des sols pollués.

Préparation, dépollution, et traitement de matériaux ; traitement de déchets, décontamination de matériaux dangereux, dépollution et traitement des sols et des sites pollués, préparation de sites pollués, à savoir : dépollution et traitement des sols et sites pollués ; traitement de l'eau ; dépollution et traitement de matériaux pollués, préparation de matériaux pollués, à savoir : dépollution et traitement de ces matériaux, nettoyage biologique, à savoir : dépollution, traitement et nettoyage des sols et matériaux.