Déposée le 10 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREZILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXYTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-29 du 18 juillet 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREZILLON domicilié(e) 128 RUE DE BEAUVAIS - 60280 - MARGNY-LÈS-COMPIÈGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 520 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme Delphine BOY domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque OXYTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3581008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREZILLON, Société par actions simplifiée - 128 RUE DE BEAUVAIS - 60280 - MARGNY-LÈS-COMPIÈGNE - France - SIREN 925520108
REGIMBEAU, Mme Delphine BOY - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°601501 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684043 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12
Machines et machines-outils utilisées pour la dépollution, le traitement et la préparation des matériaux et des sols pollués.
Préparation, dépollution, et traitement de matériaux ; traitement de déchets, décontamination de matériaux dangereux, dépollution et traitement des sols et des sites pollués, préparation de sites pollués, à savoir : dépollution et traitement des sols et sites pollués ; traitement de l'eau ; dépollution et traitement de matériaux pollués, préparation de matériaux pollués, à savoir : dépollution et traitement de ces matériaux, nettoyage biologique, à savoir : dépollution, traitement et nettoyage des sols et matériaux.
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